Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTE - EST
Martine BOUCHER

Numéro de dépôt :
99822917
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque CÔTE - EST

Déposée le 12 novembre 1999 par Martine BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CÔTE - EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est Martine BOUCHER, domicilié(e) 108 Av Général Leclerc, 94360 Bry Sur Marne, agissant aux nom et pour le compte de la société CÔTE-EST en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOUCHER - France.

La marque CÔTE - EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE - EST est expirée depuis le 12 novembre 2009.

Martine BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes : l'externaliste


Martine BOUCHER - 108 Av Général Leclerc, 94360 Bry Sur Marne, agissant aux nom et pour le compte de la société CÔTE-EST en cours de formation - France


Martine BOUCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

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